Déposée le 9 avril 2012 par monsieur Emmanuel CAULLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HOME & JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur Emmanuel CAULLIEZ domicilié(e) 29 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel CAULLIEZ domicilié(e) 29 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque HOME & JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911648.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME & JARDIN est expirée depuis le 9 avril 2022.
Emmanuel CAULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : BEAUREAL , BELMA
M. Emmanuel CAULLIEZ - 29 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
M. Emmanuel CAULLIEZ - 29 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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